Ouvrages (manuels, ouvrages théoriques, codes…) traitant de la législation, de la jurisprudence, et de la doctrine dans les différents domaines du droit.
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arbalestriers et artificiers de la ville, fauxbourgs et banlieuë de Paris
Henri III, Louis XIII
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Louis XIII
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patentes, prestations, chiens, chevaux et voitures, balayage, poids et mesures
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DROIT MARITIME - DROIT DE LA MER - DROIT PORTUAIRE - DROIT DU LITTORAL - RELATIO
Collectif
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Fréminville Edme La Poix de
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7e édition
Denisart Jean-Baptiste, Varicourt Charles Jacques Boudequin de
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et les marchands de vins
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Décret du 10 août 1853 portant classement des places de l'intérieur
Lanoë Adolphe
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d'infanterie
Louis XVI
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