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Guide des tribunaux militaires. Tome 1

Chénier Louis-Joseph-Gabriel de
Date de parution 03/10/2023
EAN: 9782418027121
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
Guide des tribunaux militaires, ou Législation criminelle de l'armée, contenant avec des notes et des commentaires explicatifs, le texte entier des lois, décrets, arrêtés, ordonnances, avis du Conseil d'État rendus depuis 1789 jusqu'à ce jour et laju... Voir la description complète
Nom d'attributValeur d'attribut
Common books attribute
ÉditeurHACHETTE BNF
Nombre de pages620
Langue du livreFrançais
AuteurChénier Louis-Joseph-Gabriel de
FormatPaperback / softback
Type de produitLivre
Date de parution03/10/2023
Poids850 g
Dimensions (épaisseur x largeur x hauteur)23,40 x 0,00 x 15,60 cm
Guide des tribunaux militaires, ou Législation criminelle de l'armée, contenant avec des notes et des commentaires explicatifs, le texte entier des lois, décrets, arrêtés, ordonnances, avis du Conseil d'État rendus depuis 1789 jusqu'à ce jour et lajurisprudence établie... le tout précédé de notions sur le droit militaire... par L.-J.-G. de Chénier,.... Tome 1Date de l'édition originale : 1838Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr