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Le rebond du débiteur

Taisne Jean-Jacques, Toubal Sarah
Date de parution 30/11/2023
EAN: 9782336416670
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
Très tôt, il est apparu que l’exclusion, la neutralisation et l’humiliation du débiteur défaillant paralysaient l’efficacité du droit. Depuis plusieurs années, une nouvelle préoccupation anime le législateur : offrir au débiteur impécunieux et honnêt... Voir la description complète
Nom d'attributValeur d'attribut
Common books attribute
ÉditeurL'HARMATTAN
Nombre de pages354
Langue du livreFrançais
AuteurTaisne Jean-Jacques, Toubal Sarah
FormatPaperback / softback
Type de produitLivre
Date de parution30/11/2023
Poids536 g
Dimensions (épaisseur x largeur x hauteur)1,90 x 15,50 x 24,00 cm
Contribution à l'étude du droit de la défaillance économique
Très tôt, il est apparu que l’exclusion, la neutralisation et l’humiliation du débiteur défaillant paralysaient l’efficacité du droit. Depuis plusieurs années, une nouvelle préoccupation anime le législateur : offrir au débiteur impécunieux et honnête le droit de « rebondir ». Le droit contemporain ne tient plus rancune au débiteur ayant échoué de bonne foi. Promu au rang de sujet de droit spécifique, le droit de la défaillance économique le dote d’un statut privilégié. Le choix d’une étude combinée autour des droits des entreprises en difficulté et du surendettement est justifié par l’orientation similaire qu’ils ont empruntée en faveur de la « seconde chance ». Si l’étude tend à démontrer l’existence d’un droit au rebond, l’objectif est-il réellement atteint ?