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L'interdépendance contractuelle en droit d'auteur

Vallot Justine
Date de parution 17/02/2026
EAN: 9782275162904
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
Imaginons. L'auteur d'un roman à succès qui cède à un producteur audiovisuel le droit exclusif de réaliser un film à partir de son oeuvre pour une durée de 10 ans. Le film voit le jour et rencontre un franc succès. Toutefois, à l'expiration du contra... Voir la description complète
Nom d'attributValeur d'attribut
Common books attribute
ÉditeurLGDJ
Nombre de pages750
Langue du livreFrançais
AuteurVallot Justine
FormatPaperback / softback
Type de produitLivre
Date de parution17/02/2026
Poids862 g
Dimensions (épaisseur x largeur x hauteur)3,00 x 15,50 x 24,00 cm
Imaginons. L'auteur d'un roman à succès qui cède à un producteur audiovisuel le droit exclusif de réaliser un film à partir de son oeuvre pour une durée de 10 ans. Le film voit le jour et rencontre un franc succès. Toutefois, à l'expiration du contrat conclu entre l'auteur du roman et le producteur, l'auteur refuse de proroger les droits cédés. Qu'advient-il, alors, de l'exploitation du film, oeuvre dérivée du roman et des contrats de production audiovisuelle conclus entre le producteur et les coauteurs du film ?C'est à cette question, entre autres, que répond l'étude de l'interdépendance contractuelle en droit d'auteur. Plus largement, la thèse poursuit un double objectif. D'une part, elle propose, par une analyse disciplinaire, une étude renouvelée de l'interdépendance des contrats à l'aune de l'article 1186 du Code civil. D'autre part, elle contribue à l'édification d'un système des pluralités contractuelles en propriété littéraire et artistique.Points fortsPrix de thèse 2024 du Centre des études doctorales de l'Université de PoitiersDirecteurs de thèse : Hélène Boucard et Alexandre Zollinger