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SCIENCES POLITIQUES
Livres traitant de sujets politiques (théorie, analyse), tels que : les institutions politiques (Etat, parlement, assemblées…), les régimes et partis politiques. Sont exclus, les ouvrages visant un large public, qui figurent dans la catégorie 3658 « Politique ».
Instruction ministérielle du 26 janvier 1895 sur les conditi...
en temps de paix, le transport sur les voies ferrées du personnel du département de la guerre
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Intendance militaire. Sujets des compositions écrites pour l...
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La Nation, le gouvernement et la presse, pétition
à MM. les membres composant la Chambre des Députés
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Cahier des charges communes du 5 octobre 1924 pour fournitur...
pour générateurs à vapeur à faire aux établisssements. Mis à jour du 28 avril 1916
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lors des grands mouvements d'isolés, en temps de paix et en cas de mobilisation
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Instruction du 31 mai 1895, relative aux cautionnements des ...
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Instruction du 12 novembre 1900 relative au fonctionnement d...
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la transportation et la relégation, l'application du régime d'emprisonnement individuel...
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