Organisation de l'État et action publique

. Direction générale des Affaires civiles et financières. Service des forets...

; 2 ° du tocsin commercial en 1830 ; 3 ° d'un mémoire relatif aux achats de toiles faits à Rouen...

détenus en esclavage dans les colonies franc?aises de l'Amérique, sous le régime de la République

, les bois et autres biens qui n'ont pas été vendus, mais seulement séquestrés