Le conseil de préfecture de Seine-et-Marne 1800-1815
Les conseils de préfecture, ancêtres de nos tribunaux administratifs actuels, sont nés en l'an VIII (1800), dans les premiers mois du Consulat. Leur création visait à remédier aux imperfections de structures administratives chargées tout à la fois d'administrer les départements et de juger le contentieux administratif sous la Révolution. Tirant parti de l'expérience du conseil de préfecture du département de Seine-et-Marne, le présent ouvrage en retrace les débuts sous ses aspects organisationnels et matériels au cours de la période 1800-1815. Il dresse un portrait très humain des premiers membres de ce conseil de préfecture, évoque leurs conditions de recrutement, leur situation statutaire, leurs relations parfois difficiles avec le préfet de Seine-et-Marne, et la manière dont ils envisageaient leur rôle de juges d'administration. S'appuyant sur des archives inédites, il formule de nouvelles hypothèses quant au manque d'indépendance supposé des conseils de préfecture vis-à-vis des préfets et à leur défaut de tout règlement de procédure contentieuse, et tente au final de répondre à cette question : comment jugeait-on l'administration au début du XIXe siècle ?Les chercheurs, les passionnés et les curieux trouveront, dans le corpus de 300 pages de sources manuscrites inédites transcrites à la fin de l'ouvrage, un portrait statistique de la Seine-et-Marne au début du Consulat, ainsi que de très nombreux rapports du ministère de l'intérieur sur les interrogations et difficultés qu'ont suscitées, dans ce département et ailleurs, les conseils de préfecture naissants. Ils y croiseront à cette occasion un conseiller de préfecture accusé d'assassinat, un autre impliqué dans l'arrestation du pape, quelques fonctionnaires ingérables, des anciens ecclésiastiques reconvertis dans le service public... Ils sauront tout des ambitions déçues, des révocations incomprises, des lettres suppliantes parvenant au ministre de l'intérieur, des demandes d'augmentation restées lettre morte, soit toute la vie grouillante de l'administration française à l'époque consulaire et impériale.
