Histoire Et Théories, Vingt Cinq Leçons D'introduction
Cet ouvrage fondamental, structuré en vingt-cinq leçons d'introduction, plonge au coeur de la notion complexe et évolutive de la personnalité juridique. Il offre une analyse exhaustive de son histoire et de ses théories, depuis ses racines profondes dans le droit romain jusqu'à ses manifestations contemporaines dans les systèmes juridiques français, allemand et anglais. L'auteur guide le lecteur à travers les âges, explorant la genèse des "collegia" et "universitas" romaines, les "piæ causæ" du Bas-Empire, et l'évolution des concepts de propriété collective et d'indivision au Moyen Âge, notamment sous l'influence des glossateurs et canonistes.Le livre décortique les grandes doctrines qui ont façonné notre compréhension de la personnalité juridique. Il confronte la théorie de la fiction, popularisée par des penseurs comme Savigny et Planiol, qui voit la personne morale comme une pure création de la loi, à la théorie de la réalité, défendue par Gierke et Michoud, qui lui attribue une existence propre, indépendante de la volonté étatique. D'autres approches sont également examinées, telles que la théorie de la concession légale, la théorie de l'affectation (Brinz, Ihering, Zweckvermögen), la théorie organiciste, et les perspectives institutionnelles. L'ouvrage met en lumière les débats autour de la volonté collective, du principe majoritaire, et de la distinction entre droits individuels et droits collectifs.Au-delà des considérations théoriques, l'étude aborde les applications pratiques de la personnalité juridique aux entités collectives. Elle examine en détail le régime juridique des associations, des fondations, des sociétés commerciales, des syndicats et des mutualités. L'auteur analyse les questions cruciales de la capacité juridique, de la responsabilité (civile et pénale) des personnes morales et de leurs organes, ainsi que les mécanismes de contrôle administratif et les implications de la "mainmorte". Des figures historiques comme Turgot et des textes législatifs majeurs tels que la Lex Julia de collegiis, l'Édit de 1749, la Loi de 1901 et les articles pertinents des Codes civils français et allemand sont passés au crible.L'ouvrage propose une réflexion approfondie sur la nature du sujet de droit, la portée du droit subjectif, et l'équilibre délicat entre liberté d'association et tutelle étatique. Il explore les liens entre la personnalité juridique et des concepts plus larges comme l'État, la solidarité sociale, et la propriété. En adoptant une démarche comparative rigoureuse, il offre une perspective enrichissante sur les différentes manières dont les systèmes juridiques ont appréhendé et continuent d'appréhender cette pierre angulaire du droit moderne. C'est une ressource indispensable pour quiconque souhaite maîtriser les fondements historiques, théoriques et pratiques de la personnalité juridique.
