Manuel de référence sur la réponse pénale aux discriminations
Face à la haine, le droit pénal comme rempart Les discours haineux et les infractions motivées par un mobile discriminatoire menacent la cohésion sociale et les droits fondamentaux. Dans un contexte où les tensions identitaires et les violences – y compris les cyberviolences – se multiplient, le droit pénal est appelé à jouer un rôle central. Mais sa complexité en la matière, renforcée par l’entrée en vigueur du nouveau Code pénal, rend son application délicate, même pour les praticiens expérimentés. Cet ouvrage propose une analyse claire et structurée des dispositions pénales fédérales relatives à la lutte contre les discriminations et les infractions motivées par la haine. Il présente également la politique criminelle du ministère public, ses orientations pratiques et ses réponses adaptées, notamment face aux enjeux numériques. Vous y trouverez : ? Une étude approfondie des dispositions du nouveau Code pénal ; ? Des outils pratiques ; ? Des exemples jurisprudentiels récents et des commentaires doctrinaux ; ? Des pistes concrètes pour une réponse pénale efficace et respectueuse des droits. Destiné aux magistrats, avocats, policiers, juristes d’entreprise ou d’ONG, ainsi qu’aux chercheurs et étudiants avancés, ce livre est un guide indispensable pour comprendre et agir contre la haine, en ligne comme hors ligne. Un ouvrage rigoureux, à jour et orienté vers la pratique, pour préserver le vivre-ensemble et garantir l’égalité.
