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METAMORPHOSES DE LA SUBROGATION

COLLECTIF
Publication date 29/05/2018
EAN: 9782807203723
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Bien connu des civilistes et des spécialistes de l'assurance, le mécanisme de la subrogation se déploie au-delà des hypothèses prévues aux articles 1249 à 1252 du Code civil.Le présent ouvrage se focalise sur certains sujets particuliers tels que la ... See full description
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Common books attribute
PublisherANTHEMIS
Page Count186
Languagefr
AuthorCOLLECTIF
FormatPaperback / softback
Product typeBook
Publication date29/05/2018
Weight320 g
Dimensions (thickness x width x height)1.20 x 16.00 x 24.00 cm
Bien connu des civilistes et des spécialistes de l'assurance, le mécanisme de la subrogation se déploie au-delà des hypothèses prévues aux articles 1249 à 1252 du Code civil.Le présent ouvrage se focalise sur certains sujets particuliers tels que la subrogation personnelle et réelle en matière notariale et le fondement du recours contributoire.L'objectif est de proposer aux praticiens une analyse de la subrogation, tant légale que conventionnelle, dans des domaines peu explorés.L'ouvrage contient en outre une étude transversale des recours des tiers payeurs afin de mettre en lumière les similitudes et distorsions que présentent les différents mécanismes.Enfin, il propose une réflexion sur l'avenir de la subrogation en s'appuyant sur les réformes récentes des Codes civils belge et français.