Réglementation du pilotage de drones (11e édition)

L’aéromodélisme regroupe toutes les disciplines qui ont pour but de faire voler un aéromodèle, véritable machine volante en réduction. Cet aéromodèle pourra prendre la forme d’un avion, d’un planeur, d’un hélicoptère, d’une montgolfière, pour les types de machines les plus courantes… Mais il pourra aussi être le fruit de l’imagination… ou être la réplique d’un engin volant existant ou ayant existé. On parle dans ce cas de maquette volante.Le drone est un aéromodèle télécommandé, c’est-à-dire sans pilote à bord. Il embarque une charge utile qui lui permet de réaliser des missions diverses et variées : surveillance, renseignement, cartographie, transport, vidéo.Depuis plus de vingt ans maintenant, les drones ont été développés et utilisés en France dans un cadre militaire, pour des missions de surveillance et de renseignement. La technologie des drones a été adaptée depuis quelques années au secteur civil.L’utilisation anarchique dans le secteur civil des drones a nécessité une évolution réglementaire de ce type d’aéronefs au-delà de l’utilisation ludique des aéromodèles dans le cadre historique de l’aéromodélisme.Ce fascicule vous permettra de connaître le cadre juridique de l’utilisation de votre drone.SommaireIntroduction CHAPITRE I : Définitions Chapitre II : Réglementation européenne des UAS CHAPITRE III : Catégorie d’exploitation ouverte Sous catégorie d’exploitation CHAPITRE IV : Classes d’aéronefs télépilotés Chapitre V : Le Pilote en catégorie ouverte Chapitre VI : Utilisation de l’espace aérien CHAPITRE VII : Condition d’utilisation Chapitre VIII : Activités particulières Annexe 1 Notice signalement électronique Réponses des Quiz Liens utiles